LA CHAPELLE DE CASTELMAURE

SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION)

Présentation de la marque LA CHAPELLE DE CASTELMAURE

Déposée le 24 décembre 2003 par la société SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA CHAPELLE DE CASTELMAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la société SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION domicilié(e) 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 792 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD PUEYO SCV CASTELMAURE domicilié(e) 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France.

La marque LA CHAPELLE DE CASTELMAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DE CASTELMAURE est expirée depuis le 24 décembre 2013.

SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE RAISIN , PASS EXTREME